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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL
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LES FRUITIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FRUITIERES
FRIGEPAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1428714
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007
LES FRUITIERES de FRIGEPAL

Présentation de la marque LES FRUITIERES

Déposée le 29 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2095930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 021 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2095930) - France.

La marque LES FRUITIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRUITIERES est expirée depuis le 29 septembre 2007.

FRIGEPAL a également déposé les autres marques suivantes : G GERARD LECHAT , NEVE , JOUR DE FETE , maître Albert , NEVE , LE FRUIT TENDRE , JOUR DE FETE , JOUR DE FETE , MAITRE ALBERT , MAITRE ALBERT


FRIGEPAL, Société Anonyme - Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2095930) - France - SIREN 950021113


PATCO S.A. - (dossier no 2095930) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1997 n°2095930 - Publication au BOPI 1997-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10

Préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.